Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 >

Subvention à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 3]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 R. 20]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 >