Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 >

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 7]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 27]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 10]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 6]


Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 54-1°]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 14]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 16]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 8]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 28]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 17]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 >