AVRIL 2001 [2001 DPA 39]

G - Fixation des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat de Conseiller général. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 SGCP 1]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DASCO 7]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du gymnase, de mise en conformité et de modernisation de divers locaux au lycée-collège Turgot, 69, rue de Turbigo et 15, rue Montgolfier (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, 2 marchés de travaux et un marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier relatifs aux opérations suivantes : couverture du gymnase A du lycée ; mise en conformité et modernisation de divers locaux du lycée et du collège et, d'autre part, un marché de contrôle technique pour la mise en conformité et la modernisation de divers locaux du lycée et du collège. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 62]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 26]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 4]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres et volets roulants des appartements au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 33]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des installations électriques au S.A.M.U social - centre de Montrouge, 69, rue Pierre-Brossolette à Montrouge (Hauts-de-Seine). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs relatif à l'opération de désamiantage des appartements de l'adjoint au principal et de l'intendant au collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 40]

G - Approbation du principe de la réalisation des opérations relatives à des travaux de modernisation du bâtiment en épi, de démolition du bâtiment préfabriqué et de modernisation des menuiseries extérieures et des portes côté cour au collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés et de déposer la demande de permis de démolir correspondante. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2000 DPA 191]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 29 mai 2000 avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris prévoyant la mise en place de plates-formes partenariales d'instruction dans les 11e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements pour l'instruction des demandes d'allocations de R.M.I. et au sein de la cellule centrale de coordination pour l'actualisation des données C.A.F. contenues dans les contrats d'insertion. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 ASES 35]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 9]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de salles de sciences aux lycée-collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 14]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 10]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation du bâtiment, phase 1 Doudeauville, au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs et de travaux correspondants - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 37]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du vitrail du hall d'entrée au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 35]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière du bâtiment principal du Centre Social et Foyer Maternel Ledru Rollin, 44-46, avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 10]

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'amélioration et d'entretien au lycée-collège Charlemagne, 14, rue Charlemagne (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les 4 marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : reconstruction du sol de cour du collège, restructuration de locaux du lycée et du collège, installation de dispositifs anti-pigeons au collège, mise en peinture des circulations au rez-de-chaussée du collège. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 63]

G - Approbation du principe de l'informatisation de la gestion des documents conservés aux Archives de Paris. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et d'un marché négocié d'assistance à maîtrise d'ouvrage. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD et Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DAC 25]