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Avril 2006

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2006, DASES 46 G - Attribution d’une participation de 10.000 euros à l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie, dont le siège est situé 20, rue Saint-Fiacre (2e), pour son comité parisien (ANPAA 75) sis 54, rue de Clignancourt (18e). Attribution d’une participation de 10.000 euros à l’association “Aurore”, 7, rue du Sénégal (20e). Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, DASES 33 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “Suicide écoute”, sise 5, rue du Moulin-Vert (14e). Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, DDEE 16 G - Approbation d’un projet de convention avec le Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) pour la gestion de l’aide du Département de Paris aux collèges employant des salariés en “contrat d’avenir”, en “contrat d’accompagnement dans l’emploi”, en “contrat emploi consolidé” ou en “contrat emploi solidarité”. Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux “contrats aidés”. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des professeurs documentalistes dans les collèges parisiens. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la dotation d’horaire globale pour les six collèges du 11e arrondissement. Vœu déposé par le groupe du M.R.C. relatif à la dotation d’horaire globale des établissements du 11e arrondissement. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, DMG 17 G - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour l’acquisition sur catalogue et la livraison de fournitures et de petits équipements de bureau à l’ensemble des services du Département de Paris. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la participation financière des familles parisiennes au coût de leur hébergement en hôtel meublé. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, DASES 113 G - Attribution d’une participation d’un montant de 35.170 euros à l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” située 51, rue Léon-Frot (11e), pour la poursuite et le développement de l’unité “Futuroschool” située 49, rue Léon-Frot (11e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Introduction. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris du lundi 3 avril 2006, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la dotation nationale affectée au Plan local pour l’insertion et l’emploi des 18e et 19e arrondissements. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

2006, DASES 68 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Ikambère - La Maison accueillante” sise 39, boulevard Anatole-France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil général / AVRIL 2006