Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subventions à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 24]


Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 25]


Subvention à l’Université Paris I - Pan-théon-Sorbonne. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 45]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <