Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 206-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 30-1]


Groupement de commandes entre SNCF-Réseau et la Ville de Paris pour la passation des marchés d’étude liés au devenir de la Petite Ceinture à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DEVE 74-1]


Subvention (500 euros) à 1 association sportive locale (1e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 1-1]


Réalisation d’enquêtes de stationnement à Paris. Marché. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 103-1]


Construction de 30 logements PLS 155-219 boulevard Macdonald (19e)- Octroi de la garantie de la Ville (7.992.051 €) demandée par la Fondation de Madame Jules Lebaudy Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 50-2]


Subventions (17.950 euros) à 11 associations sportives locales (9e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 9-1]


Fixation du montant de l'indemnité forfaitaire représentative de frais versée aux membres de la commission de déontologie Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 27-1]


Parc Interdépartemental du Tremplay (94) - Convention de concession domaniale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 217-1]


relatif à la candidature de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .122]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO du 31 mars 2015 (MUNICIPAL) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAJ 20-1]


Construction de 30 logements PLS 155-219 boulevard Macdonald (19e)- Octroi de la garantie de la Ville (7.992.051 €) demandée par la Fondation de Madame Jules Lebaudy Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 50-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e).Pont et Passerelle. Délégation de signature en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 116-1]


Subventions (28.900 euros) à 10 organismes locaux de fédérations nationales sportives (VP). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 131-1]


Centre Sportif Wimille (16e) - Couverture d'un terrain multisports - Dépose d'une demande de permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 190-1]


Programme Vélo 2015-2020. Demande des subventions correspondantes auprès du Conseil Régional d'Ile de France et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 99-1]


Centre sportif Didot (14e ) - Ancien bâtiment d'accueil - Autorisation de déposer un permis de démolir. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 198-1]


Subvention (190.000 euros) et convention avec le PUC Rugby. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 96-1]


Restructuration d’un FTM en résidence sociale 31-33 rue de la Duée (20e) – Modification des prêts garantis par la ville (2.148.279 euros) demandée par ADOMA pour 88 logements PLAI Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 73-1]


Subvention Fonds du Maire (3.614 euros) à l'association comité des fêtes et de Solidarité du 8ème. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 12-1]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <