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Fevrier 2004

Conseil Général

Débat

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17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

12 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

14 - QOC 2004-1016 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'action du Département en matière de prévention des maladies sexuellement transmissibles Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

0 - Introduction Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

18 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

10 - 2004, DASCO 5 G - Approbation de l'attribution du nom de collège Daniel Mayer à l'établissement public local d'enseignement situé 2, place Hébert (18e) Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

7 - 2004, DVD 27 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en oeuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France pour ce qui concerne le programme de travaux de mise en place du contrôle d'accès de la zone piétonne des Halles - 2e phase Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

19 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

6 - 2004, DDEE 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention d'objectifs de 3 ans signée avec "Paris Initiatives Entreprises" (8e) prévoyant pour l'exercice 2004 une subvention d'investissement de 457.000 euros, une participation au fonctionnement de 400.000 euros et une cotisation de 500 euros Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

9 - Vœu présenté par M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts", relatif à la gestion des activités socioculturelles proposées par la Ville de Paris en direction des retraités et personnes âgées.Vœu présenté par l'Exécutif relatif au développement des activités socioculturelles proposées en direction des retraités et personnes âgées Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

11 - 2004, DPA 14 G - Réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du collège départemental Guillaume Apollinaire (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l'opération susvisée Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

15 - QOC 2004-1017 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le bilan de la permanence de soins assurée au Centre d'action sociale Volta (3e), pendant la période des fêtes Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

8 - 2004, ASES 2 G - Subvention de fonctionnement à l'Association des veuves et veufs civils de Paris (9e), au titre de 2003. - Montant : 1.525 euros Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

3 - 2004, AJ 1 G - Prise en compte dans diverses délibérations des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

5 - 2004, DDEE 6 G - Nouvelle présentation de la délibération 2003 DDEE 47 G adoptée par le Conseil de Paris réuni en formation de Conseil général le 20 octobre 2003. - Subvention à France active garantie (9e). - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

13 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

4 - 2004, DF 2 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris visant à prendre en compte le transfert au Département de Paris du financement des allocations versées au titre du Revenu minimum d'insertion.Vœu présenté par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris visant à prendre en compte le transfert au Département de Paris du financement des allocations versées au titre du Revenu minimum d'insertion Débat / Conseil général / FEVRIER 2004

16 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2004