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Juin 1997

Conseil Général

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7- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 1997

6- 1997, ASES 63 G - Subvention d'investissement à l'association " Assistance et services aux associations " pour l'achat de véhicules adaptés au transport des personnes handicapées. - Montant : 92.400 F. Débat / Conseil général / JUIN 1997

5- 1997, AJ 24 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'Aide juridique de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 1997

9- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

3- 1997, DFAECG 10 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / JUIN 1997

11- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / JUIN 1997

8- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

4- 1997, DFAECG 11 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / JUIN 1997

10- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 1997

10- QOC 97-1006 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de la gratuité des transports pour les chômeurs. Débat / Conseil général / JUIN 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

3- 1997, ASES 50 G - Subvention d'investissement à l'association " Service immobilier de la Région parisienne " (8e). - Montant : 1.000.000 F. Débat / Conseil général / JUIN 1997

8- III - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil général / JUIN 1997

6- I - Question du groupe communiste. Débat / Conseil général / JUIN 1997

11- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 1997

5- Questions orales posées à M. le président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / JUIN 1997

7- II - Question du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil général / JUIN 1997