Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 1999

Conseil Général

> Déliberation (61)

> Débat (15)

Résultats de votre recherche

6 - 1999, DAEE 10 G - Subvention à l'association " Accueil social, familial et orientation des sans-emploi du 16e " (16e). - Montant : 90.000 F Débat / Conseil général / MARS 1999

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MARS 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1999

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MARS 1999

7 - 1999, DAEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec les villes de Lyon et de Marseille une convention relative au développement du travail à temps partagé et, d'autre part, de signer un marché négocié de " mission d'expérimentation pour la mise en œuvre de ce projet " Débat / Conseil général / MARS 1999

5 - 1999, ASES 22 G - Subvention à l'association " Environnement sans Frontière ". - Montant : 50.000 F Débat / Conseil général / MARS 1999

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / MARS 1999

9 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MARS 1999

3 - 1999, ASES 34 G - Schéma directeur de la protection de l'enfance et d'aide à la famille du Département de Paris. 1999, ASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse et la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France une convention de coordination. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et les associations chargées de la mise en oeuvre de 6 plates-formes locales des conventions en vue de l'organisation d'un réseau de plates-formes gérontologiques Débat / Conseil général / MARS 1999

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MARS 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MARS 1999

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MARS 1999

4 - 1999, ASES 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales et la S.A.G.I. une convention pour la mise à disposition de locaux, 36, rue Balard (15e), et de souscrire un avenant à la convention signée avec la C.A.F. pour la mise à disposition de locaux dans le cadre de la gestion des activités de coordination des services sociaux et du service social polyvalent. 1999, ASES 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Groupement d'intérêt économique " Le Fleuron " (19e) une convention relative aux conditions d'attribution d'une subvention d'investissement pour les travaux d'aménagement d'une péniche destinée à l'hébergement de personnes S.D.F. 1999, ASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Coeur de cinq " (5e) une convention relative aux conditions d'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de ses nouveaux locaux, 24, rue Daubenton (5e), destinés à l'accueil de personnes démunies Débat / Conseil général / MARS 1999

8 - 1999, DAEE 7 G - Subvention à l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes (4e). - Montant : 1.000.000 F Débat / Conseil général / MARS 1999

13 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / MARS 1999

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 1999 [1999 R. 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la distribution de fournitures de bureau destinées aux services du Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1999 [1999 DLTI 16]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'exploitation et de la maintenance de 16 centres thermiques d'établissements départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1999 [1999 DPA 1]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Antoine-Coysevox, 16, rue Coysevox (18e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 1999 [1999 DPA 66]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les compagnons de la nuit" une nouvelle convention pour son service d'accueil "La moquette" au profit des jeunes en errance sur le Quartier latin et ses environs (5e). - Participation du Département de Paris au financement de cette action. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 1999 [1999 ASES 7]