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Octobre 1996

Conseil Général

Débat

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0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

5 - clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

6 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

7 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

4 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

3 - 1996, GM. 341 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes de 1987 à 1993 et sur la gestion à partir de 1987 du Département de Paris. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

2 - Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

10 - 1996, GM. 386 - Subventions à l'association "Emmaüs" (10e) et à l'association "Les haltes des amis de la rue" (13e) dans le cadre du dispositif des "Espaces-Solidarité-Insertion". Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

13 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

6 - 1996, GM. 408 - Subvention à l'association " Le local " (18e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

9 - 1996, GM. 385 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

5 - 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

8 - 1996, GM. 409 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

2 - Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

14 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

4 - 1996, GM. 406 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996

3 - 1996, GM. 416 - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1996