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Octobre 1997

Conseil Général

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11- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

6- 1997 AJ 32 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Conseil des prud'hommes de Paris par M. CESPEDES. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

4- 1997 JS 5 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Scouts de France" une convention de partenariat. - Subvention exceptionnelle d'investissement à ladite association. - Montant : 400.000 F. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

13- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

5- 1997 ASES 137 G Subventions à 5 organismes dans le cadre du dispositif "Espaces solidarité insertion". - Montant total : 2.565.000 F. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

10- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

2- Approbation d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

7- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

3- 1997 JS 3 G Budget primitif de 1997 des ententes interdépartementales chargées de la gestion des parcs des sports. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

9- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au jury d'architecture appelé à sélectionner l'architecte chargé de la mise en conformité aux règles d'hygiène et de sécurité du lycée-collège Janson-de-Sailly (16e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

8- Modification de la composition de certaines Commissions. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

12- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Conseil des prud'hommes de Paris par M. CESPEDES. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 AJ 32]

G - Subvention au groupement d'intérêt public "S.A.M.U. social de Paris" pour son "Espace solidarité insertion" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 137-5°]

G - Subvention à l'association "Médiation" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 40]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 1998, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 30]

G - Subvention à l'association "Emmaüs" pour sa boutique solidarité située 35, rue Bichat (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 137-1°]

G - Majoration, à compter du 1er juillet 1997, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1997 [1997 DRH 19]