Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2002

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros au profit de l'association "S.O.S .Amitié Ile-de-France" BP 100 92105 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 172]

G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des personnels de rééducation du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 17-2°]

G - Prime de service attribuée aux personnels hospitaliers du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 29]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au lycée-collège Maurice-Ravel 89, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 191]

G - Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels Du département de Paris et montants de référence. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 25]

G - Extension de capacité du foyer de vie pour adultes handicapés mentaux situé 9, rue Georgette-Agutte (18e), géré par la Société Philanthropique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 200-1°]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d'extension du collège "CLAUDE DEBUSSY" sis 4, place du Commerce (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 166]

G - Attribution d'une participation aux frais de fonctionnement de 66.300 euros à l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 239]

G - Notification des dotations régionales de fonctionnement aux lycées publics en "ensemble immobilier scolaire" pour 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DASCO 35]

G - Acceptation de la succession de Madame MOREAU Gilberte Yvonne. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 180]

G - Aide à la création du "Groupement d'employeurs partage - Paris". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 36]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des toitures-terrasses du bâtiment principal du collège "Guillaume-Apollinaire" sis 39, avenue Emile-Zola (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 165]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement ponctuel de mosaïques, de réfection totale de l'étanchéité de terrasses au lycée et collège "CAMILLE SEE" 11, rue Léon Lhermitte (15e) et de mise aux normes des terrains de sports à l'annexe de l'établissement, 45, rue Mademoiselle (15e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 158]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de fourniture de vaccins, destinés aux services du Département de Paris, dont les centres de protection infantile et de planification familiale, les centres de vaccination, les centres médico-sociaux et les établissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France de l'aide sociale à l'enfance. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 201]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées" (V.P.H), 2, rue Montesquieu 95100 ARGENTEUIL. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 168]

G - Autorisation de conclure une convention et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Parcours" au titre de l'exercice 2002 pour son action en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 183]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du hall d'entrée au Jean-Baptiste-Clément 26, rue Henri Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 156]

G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif. - Attribution complémentaire 2002 à l'association ATOUTFORM (2e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 55-1°]

G - Renouvellement des conventions des 15 "Points Paris Emeraude" avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris ; l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ; l'Association "Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements" ; l'Association "Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" ; l'Association "Réseau Gérontologique du 14e - Point Paris Emeraude 14e" ; l'Association "XV POINT XVI" ; l'Association "Union-Retraite-Action" ; l'Association "Coordination Gérontologique du 20e". - Approbation du nouveau "protocole d'orientations générales" des Points Paris Emeraude. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 232]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Visite des malades dans les Etablissements hospitaliers (VMEH)", 8 bis, avenue René-Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 152]