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Octobre 2010

Conseil Général

Débat

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2010, DDEEES 82 G - DPVI 394 G - Mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Signature d’une convention avec diverses associations menant des actions d’apprentissage de la langue française dans un objectif d’insertion professionnelle, pour l’attribution d’une subvention. Montant total : 173.322 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DDEEES 92 G - Signature d’une convention avec l’association Régie de Quartier Fécamp (12e) visant le versement d’une subvention. Montant 93.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la situation de l’hôpital Tenon. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Débat sur les centres de consommation à moindres risques pour usagers de drogues. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux centres de consommation à moindres risques pour usagers de drogue. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création de salles de consommation à moindres risques à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un bilan de la politique municipale en matière de prévention de la consommation de drogues. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’un groupe de travail pour une stratégie globale de prévention de la consommation de drogues. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’expérimentation d’une salle de consommation supervisée. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la collaboration de la ville avec les institutions pénitentiaires dans le cadre de la politique de réduction des risques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DDEEES 81 G - DASES 320 G - Signature d’une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) relative à l’attribution d’une subvention pour sa plateforme de services à la personne. Montant : 105.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DF 18 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires 2011. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DDEEES 78 G - Signature d’une convention avec le CROUS de Paris pour l’attribution d’une subvention relative à la réhabilitation du restaurant universitaire Mabillon. Montant : 1.500.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DAJ 23 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres en sa séance du 5 octobre 2010. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DASES 517 G - Signature d’un avenant n° 12 à la convention passée entre le Département de Paris et le GIP “Samusocial de Paris” fixant la revalorisation de la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de l’année 2009, et la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de l’année 2010. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, DASES 488 G - Subvention à l’association la Bagagerie d’Antigel (15e). Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien aux infirmiers anesthésistes diplômés d’Etat en grève. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au Centre de santé des Ternes (17e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010