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Janvier 2003

Conseil Général

Débat

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9 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2003

10 - I - Question du groupe U.M.P.QOC 2003-1011 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la situation des centres "S.O.S. Mains" menacés à Paris Débat / Conseil général / JANVIER 2003

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JANVIER 2003

6 - Modification de la composition des Commissions. Mouvements de titulaires Débat / Conseil général / JANVIER 2003

4 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JANVIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JANVIER 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2003

3 - 2002, DPA 195 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres de restructuration du centre de P.M.I. et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché Débat / Conseil général / JANVIER 2003

8 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JANVIER 2003

7 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2003

11 - II - Question du groupe Union pour la Démocratie française.QOC 2003-1012 G Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les moyens de fonctionnement de "Paris-Initiatives-Entreprises" Débat / Conseil général / JANVIER 2003

3 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2003

2 - 2003, DDATC 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France Débat / Conseil général / JANVIER 2003

4 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2003