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Mai 2009

Conseil Général

Débat

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2009, DASES 263 G - Signature d'une convention avec 3 Caisses des écoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. - Montant total : 120.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relative à la participation de l'Etat au financement des centres sociaux associatifs parisiens. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DDEE 31 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 passée avec l'association "Réseau Entreprendre Paris" pour l'attribution de subventions. Montant total : 360.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DASES 270 G - Approbation de la mise en oeuvre d'une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé à Paris, d'analyser leurs perspectives d'évolution et d'établir des préconisations. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DF 7 G - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e) pour l'attribution de deux subventions en faveur de "l'Institut des Maladies Génétiques". - Montant global : 3.000.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DPE 58 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du "Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux" (SDAGE) du bassin Seine Normandie. Débat / Conseil général / MAI 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MAI 2009

Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DASES 87 G - DLH 1 G - Développement du dispositif "Louez solidaire et sans risque". Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DDEE 37 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association "Incubateur au Féminin" pour l'attribution d'une subvention pour l'établissement Paris Pionnières. - Montant : 210.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DASES 95 G - Subvention à l'association "Comité Local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris" (APEIS Paris). Débat / Conseil général / MAI 2009

2009, DASES 101 G - Signature d'une convention avec l'association "Bus Social Dentaire" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MAI 2009