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Decembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à la majorité par le Conseil du 18e arrondissement, relatif à l'utilisation concertée de la matinée du samedi pour l'aménagement hebdomadaire du temps scolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien de la Ville de Paris à la demande de libération de Salah HAMOURI. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe du Mouvement Républicain et Citoyen. QE 2009-161 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement Républicain et Citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’activité "rachat de prêts" du Crédit Municipal. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination de deux allées du jardin de la Z.A.C. "Boucicaut". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 698 - Signature d'avenants ou de conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2010. - Montant : 37.761.155 euros. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DAC 700 - Signature d'une convention avec l'association "Le Vieux Montmartre - Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DDATC 101 - Charte Parisienne de la Participation. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DU 196 - Projet Triangle (15e) - Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU sur le site de la Porte de Versailles ; définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la demande d'autorisation pour le pompage de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, PP 100 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. 2009, PP 94 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2009 et 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des effectifs policiers sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une étude pour la mise en place de petits taxis électriques réservés à Paris intra-muros et à la petite couronne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'expérimentation d'un "disque vert" à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés relatif à la présence de tresseurs aux abords du funiculaire de Montmartre et de la place Charles-Dullin. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DLH 224 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 39 rue Castagnary (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Auditions des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, DF 111 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l’aide aux dossiers de travailleurs sans papiers. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009