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Juillet 2006

Conseil Municipal

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2006, DPVI 57 - Attribution de subventions à des associations du quartier “Porte de Vanves - Plaisance Raymond-Losserand” (14e) et “Les Périchaux” (15e) au titre de la convention signée avec la Région d’Ilede-France. - Montant total : 19.300 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au personnel de la Petite enfance à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux mouvements de grèves répétés dans les établissements d’accueil de la Petite enfance. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU 87 - GPRU Site des Olympiades (13e). Passation avec l’ASIGN d’une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 4 - Scrutins publics sur les vœux n° 82 et n° 83. Vote n° 1 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réalisation du premier axe du réseau vert en 2006 et 2007. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien de la Ville à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la fermeture du Centre de Diagnostic Prénatal et de Médecine fœtale, situé 28, boulevard Brune. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’Ecole de Puéricultrices de l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Annick LEPETIT, M. Daniel VAILLANT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Sylvain GAREL, Mmes Anne LE STRAT, Sophie MEYNAUD, Marinette BACHE et adopté par le Conseil du 18e arrondissement afin que la place CF18 porte le nom de Cécile Brunschvicg (1877-1946), première femme Ministre. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DFPE 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements municipaux pour les années 2007, 2008 et 2009. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, SGRI 17 - Subvention de fonctionnement à l’Association François-Xavier Bagnoud sise 20, rue Vignon (9e), pour son projet d’appui global destiné aux orphelins et enfants vulnérables et aux familles indigentes affectées par le VIH/SIDA à Kigali (Rwanda). Montant : 127.801 euros. 2006, DASES 83 - SGRI 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du sida au Bénin et au Niger. - Attribution d’une subvention à ladite association au titre de l’exercice 2006. Montant : 117.671 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPE 74 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés sur appels d’offres ouverts pour la réalisation de certaines des études nécessaires à la définition de l’organisation future du service public de l’eau à Paris, telles que proposées par la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage phase I et d’un marché d’études sur appel d’offres ouvert relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage, phase 2, pour l’aide à l’exploitation des études réalisées la concertation et l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’analyse comparée jusqu’au choix du mode de gestion. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. François FLORES, Mme Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tarifs des centres d’animation du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Jean Allemane. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi du beach volley se déroulant sur le Champ de Mars du 24 au 30 juillet 2006, du libre accès à l’évènement et de prestations de communication. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’association “La Générale”. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DGIC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 13 conventions de partenariat pour l’opération “Paris Plage 2006”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDEE 170 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Bazar “ Abou d’Abi Bazar” pour l’exploitation d’une boutique 10, rue des Francs-Bourgeois (3e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

I - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Préfet de police relative à l’application de la circulaire dite “Sarkozy” concernant la régularisation des familles sans papier. II - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à la régularisation de plusieurs milliers de familles sans papier. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU 96 - Approbation du projet d’aménagement du secteur “Annelets Rozier” (19e). - Autorisation de céder les parcelles, 30, rue des Annelets - 41, rue Arthur-Rozier et 21, rue de Crimée - 43 bis, rue Arthur-Rozier (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord. - Suppression des parcelles, 30, rue des Annelets - 41, rue Arthur-Rozier et 32, rue des Annelets (19e) de la convention publique d’aménagement signée avec la SIEMP le 30 mai 2002 et modifiée par avenants. - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Paris et M. et Mme GOSSIN d’une partie des parcelles situées 30, 32 et 34, rue des Annelets (19e). - Autorisation par les parties de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les parcelles concernées. - Constitution des servitudes nécessaires à la réalisation du projet. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006