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Juin 2003

Conseil Municipal

Débat

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122 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-494 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

78 - QOC 2003-457 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le traitement par les directions et l'Exécutif municipal des courriers adressés par les élus Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

106 - QOC 2003-502 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la situation de l'atelier de modelage de l'A.D.A.C. situé 13, rue d'Armaillé (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

41 - 2003, ASES 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'économie mixte de la Ville de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une aire de stationnement, 79-81, rue de Pixérécourt (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

70 - QOC 2003-449 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la lutte contre le bruit le long des rives du canal Saint-Martin (10e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

85 - QOC 2003-465 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des emplacements de stationnement pour handicapés Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

73 - QOC 2003-452 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les modifications envisagées pour la résidence-services "Vaugelas" (15e) et l'inquiétude de ses pensionnaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

10 - 2003, SG 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'association "Femmes Solidaires" votée par le Conseil de Paris, en date du 8 avril 2002, pour le renforcement de son travail d'écoute, d'information et de soutien des parisiennes en difficulté Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

18 - Vœu déposé par Mme de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P. en faveur du Développement durable Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

116 - QOC 2003-512 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris concernant le bilan exhaustif de "l'arbre à vélo", inauguré dans le parc souterrain porte d'Orléans (14e), en décembre 2001 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

63 - QOC 2003-488 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'amélioration du statut de Conseiller d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

52 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture. (Suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

114 - QOC 2003-510 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos du nombre croissant de cyclistes empruntant les rues de la Capitale à contresens Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

51 - 2003, DASCO 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 17 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2003 Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

105 - QOC 2003-501 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la baisse de fréquentation touristique de l'île de la Cité (1er), en rapport avec son interdiction aux autocars de tourisme Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

124 - QOC 2003-443 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris sur une possible acquisition par la Ville de Paris de l'immeuble situé 8, rue de la Cossonnerie (1er) et sa destination le cas échéant Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

58 - QOC 2003-483 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'autoriser le stationnement le dimanche rue de Sèvres (6e), entre le boulevard du Montparnasse et le carrefour Sèvres-Babylone Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

143 - 2003, DAC 232 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association du conservatoire municipal du 18e arrondissement (18e). - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

47 - Vœu n° 16 déposé par M. TOUBON, au nom du groupe U.M.P., relatif au versement des subventions aux centres d'animation Débat / Conseil municipal / JUIN 2003

43 - 2003, DPA 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif aux travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux au sein du lotissement OCP sis 28, rue des Ardennes (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2003