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Mai 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de la réalisation de la résine du sol du Hall de la Pinède dans le Parc Floral de Paris (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02 80 267 relatif à la mise en œuvre de classes culturelles, scientifiques, artistiques à Paris et souscrit avec l'association Recto Verso. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 123]

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003.- Subvention à l'Association Léo Lagrange Ile-de-France Chantiers de solidarité internationale au Mali, au Burkina-Faso et au Sénégal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPP 6]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 3ème, 4ème et 10ème arrondissements de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPE 54]

Approbation des modalités de passation d'un avenant de substitution, au marché de fourniture de livres équipés pour le prêt public destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris passé avec la société Biblioteca (01/41104). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la Société civile du Forum des Halles de Paris et la Société d'exploitation des parkings du Forum des Halles de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 78]

Vœu relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 73]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations d'entretien, dépannage, réparation et modernisation des portes et barrières automatiques dans les équipements publics municipaux. - Approbation des modalités de passation des 4 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 188]

Approbation des modalités d'attribution d'un Appel d'Offres Ouvert relatif à la fourniture et la livraison de papiers à dessin divers pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements du second degré municipal et les centres de loisirs de la Ville de Paris, de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2003.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 87]

Subventions à 2 associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 69]

Subvention au Comité Départemental de Rugby de Paris (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 201]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France une convention de partenariat pour la constitution et la mise à disposition réciproque de fichiers d'information géographique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 231]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 R. 28]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02-26-075 signé avec la société Colas Ile-de-France Normandie SA, Agence bâtiment, en vue de la réalisation d'une école maternelle de huit classes au 34, rue Sarrette (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 180]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 46]

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de passation de deux marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : la mission de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie, une mission d'assistance au maître d'ouvrage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 147]

Subventions de fonctionnement annuel aux associations Sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 231]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations d'entretien, dépannage, réparation et modernisation d'appareils élévateurs dans les équipements publics municipaux. - Approbation des modalités de passation des 8 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 183]