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Mars 1998

Conseil Municipal

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4- Indications sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

17- 1998, DFAECG 28 - Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux de la Ville de Paris au titre de 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

14- 1998, DPE 112 - Budget annexe de l'Assainissement de 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

8- Discussion budgétaire générale (suite). Débat / Conseil municipal / MARS 1998

11- 1998, CAS 2 - Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

19- 1998, PJEV 12 - Modification des tarifs des visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

13- 1998, DLTI 15 - Service municipal des Pompes funèbres de Paris. - Budget primitif de 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

30- 1998, DFAECG 46 - Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M12. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

2- Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

29- 1998, DFAECG 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

31- 1998, DFAECG 47 - Fixation de la durée d'étalement des charges à répartir. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

27- 1998, DFAECG 30 - Budget de la Ville de Paris de 1998. - 1°) Budget primitif de fonctionnement de 1998 ; - 2°) Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères ; - 3°) Budget d'investissement de 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

32- 1998, DFAECG 48 - Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de solder les comptes d'avances en garantie d'emprunt correspondant à des procédures de mise en jeu et de recouvrement aujourd'hui définitivement closes. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

26- 1998, DFAECG 45 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

18- 1998, DPA 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Comité français d'organisation de la Coupe du Monde de football d'une demande de permis de construire en vue d'implanter des bungalows provisoires destinés à abriter les installations techniques du consortium de télévision " TVRS " sur le parc de stationnement municipal situé 5-7, rue du Commandant-Guilbaud, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Débat / Conseil municipal / MARS 1998

28- 1998, DFAECG 32 - Fixation des taux des taxes directes locales pour 1998. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

15- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

3- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MARS 1998

22- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 1998