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Novembre 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, DLH 298 - Réalisation par la Société nationale immobilière (SNI) de 141 logements sociaux dont 8 logements PLA-I, 77 logements PLUS et 56 logements PLS situés 9-15, boulevard de Grenelle et 8-16, rue de la Fédération (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Voeu déposé par le Conseil du 18e arrondissement. Vœux déposés par le groupe MRC. Voeu déposé par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d’art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un quartier vert Reille/Gazan/Montsouris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à César Baldaccini dit César. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 568 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Orchestre symphonique et lyrique de Paris” située 82, boulevard de l’Hôpital (13e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 1.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DEVE 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (RFF) représenté par la société ADYAL Grands Comptes en vue d’autoriser l’occupation d’une sur-largeur de la petite ceinture située le long de la rue Coulmiers, entre la rue Friant et l’avenue Jean Moulin (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux détenus du 1er mai au Maroc. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 162 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 42 logements PLS et un local commercial situé 7 et 16, villa des Buttes-Chaumont (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu n° 45 déposé par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation de l’expression syndicale à Paris et au sein de la collectivité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DEVE 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de donner au Ministère de la Culture son accord pour que la tombe de Frédéric Chopin soit classée monument historique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 239 - Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement conjoint d’entreprises Bouygues Travaux publics (mandataire) / Eurovia Ile-de-France / SDEL Infi, titulaire de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’indemnisation correspondant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Annexe n° 3 - Résultat du scrutin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux licenciements du Magasin Dreyfus-Marché Saint-Pierre. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réintégration de 2 employés du Magasin Dreyfus-Marché Saint-Pierre. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DF 74 - Communication sur les rapports d’activité 2006 des Sociétés d’Economie Mixte de la Ville de Paris. Voeu déposé par le groupe Nouveau Centre et Indépendant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la rénovation du boulevard Pasteur (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la Ferme de la Tombe Issoire. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 37, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Démocrate relatif à la préservation de l’Imprimerie située 168, rue de Crimée dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SGIM un bail emphytéotique portant location du bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59 rue de Javel (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007