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Septembre 1997

Conseil Municipal

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75- QOC 97-337 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence des cambriolages à Paris pendant les vacances. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

58- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

129- QOC 97-284 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur l'opération " Paris 2000 ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

18- 1996, CL 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant des bâtiments situés 11, rue des Rigoles (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

23- 1997, DLH 50 - Réhabilitation " PALULOS " d'un foyer-logement situé 12, passage de Gergovie (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs " Sonacotra " pour le financement de ce programme. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

26- 1997, DLH 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 18, rue Pascal (5e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de 9 logements P.L.I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

96- QOC 97-329 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du faible taux de scolarisation des enfants de moins de 3 ans à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

99- QOC 97-332 Question de MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement de cars de tourisme boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

52- 1997, JS 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Club des Français volants " une convention en vue de fixer les conditions et le montant de la participation de la Ville de Paris. - Subvention correspondante audit club. - Montant : 700.000 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

12- IV - Question d'actualité de MM. Philippe GOUJON et Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de l'inter-groupe " Union pour Paris ", à M. le Préfet de police sur la mise en oeuvre, à Paris, de la procédure de régularisation des étrangers en situation irrégulière. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

42- 1997, DVD 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de la place Dauphine (1er). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

24- 1997, DLH 117 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme comprenant une restructuration lourde de 55 logements locatifs aidés et un commerce, et la réhabilitation de 12 logements locatifs aidés situé 2-4-6, rue de Schomberg et 13-15, boulevard Morland (4e). - Participation financière de la Ville de Paris à cette opération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

102- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

64- QOC 97-275 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos des troubles occasionnés aux riverains lors des manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

136- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

109- QOC 97-316 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des " Journées Mondiales de la Jeunesse ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

100- QOC 97-333 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des tarifs de cantines et des subventions versées par la Ville de Paris aux Caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

74- QOC 97-305 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les rassemblements de motards place de la Bastille et sur l'esplanade de Vincennes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

119- QOC 97-268 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du cimetière parisien de Pantin (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

120- QOC 97-269 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la concertation pratiquée lors de l'élaboration du P.A.Z. modifié de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997