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Septembre 2001

Conseil Municipal

Débat

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9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

24 - 2001, DAC 430 - Apposition d'une plaque commémorative en souvenir des événements du 17 octobre 1961, au pont Saint-Michel Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

122 - VI - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-237 Question de Mme Frédérique CALANDRA et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la propreté des espaces publics du 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

36 - 2001, DVD 131 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de métro n° 12 de la Porte de la Chapelle (18e) vers Aubervilliers. - Bilan de la concertation préalable.2001, DVD 132 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de métro n° 4 de la Porte d'Orléans vers Montrouge et Bagneux (14e). - Bilan de la concertation préalable Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

134 - QOC 2001-227 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les contraventions dressées à Paris et les interventions d'élu(e)s du Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

116 - QOC 2001-246 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre de la participation des habitants à l'élaboration du budget Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

87 - QOC 2001-234 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'école primaire, rue Titon (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

154 - QOC 2001-260 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris concernant la réquisition de logements destinés aux plus démunis Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

149 - QOC 2001-255 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris sur le phénomène des "raves parties" et des "free parties" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

159 - QOC 2001-265 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris relative au manque de commerces dans le quartier de l'Horloge (3e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

54 - 2001, CAS 5 - Subvention d'équipement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris dans le cadre du Schéma-directeur de création et de modernisation des résidences-santé. - Montant : 42.700.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

40 - 2001, PP 54 - Attribution de la prime de risques et d'assujettissement aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence de sécurité des explosifs. - Attribution de la prime de risques et d'assujettissement aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence de sécurité générale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

10 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

6 - Vœux relatifs à la suspension des expulsions pendant la période hivernale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

5 - Nominations de directeurs à la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

163 - QOC 2001-270 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan, au 1er septembre 2001, de la campagne de dégraffitage gratuit dans le 3e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

102 - QOC 2001-291 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur un projet d'une nouvelle construction par la S.N.C.F., gare du Nord Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

43 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

33 - 2001, DRH 24 - Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

19 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001