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Septembre 2010

Conseil Municipal

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2010, DAC 46 - Signature d'un avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.750 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DDEEES 73 - Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 37.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DU 150 - Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux horaires de travail des chantiers à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'activité économique des bouquinistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'entretien des boîtes des bouquinistes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DLH 206 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l'acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au prolongement de la ligne 11 du métro. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une rampe d'accès sur le boulevard périphérique à la porte de Clichy. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au centre social de "La 20e Chaise". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DU 243 - Aménagement de la ZAC "Claude Bernard Canal Saint-Denis - Quai de la Charente". Modification de l'échéancier de paiement du prix de cession du terrain situé 122 à 168 boulevard Macdonald (19e), à la SEMAVIP. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux obligations des bailleurs sociaux parisiens à l'égard de leurs locataires pendant les travaux de mise en conformité des ascenseurs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DAC 359 - DJS 369 - SG 48 - Subvention à l'association Slam Productions (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2010. Montant : 6.500 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DU 238 - Signature d'un avenant à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien à la Halde. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au transfert des biens gérés par la S.A.G.I. à Paris Habitat/OPH. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010