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Novembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Union des institutions sociales du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 947]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 2-2 bis, rue de l'Arbalète et 20, rue des Patriarches (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1669-1°]

Subvention à l'association "Union catholique du théâtre et de la musique" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1006]

Subvention à l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1429]

Collectif budgétaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1560]

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1608]

Subvention à l'association "Loisirs, animation Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1596]

Approbation du principe de la maintenance évolutive et curative, la formation et l'assistance à la maîtrise d'ouvrage du système G.I.P.O. (Gestion intégrée du patrimoine et des opérations). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1539]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1631]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des commerces et des ateliers d'artistes prévus dans le programme de construction de 25 logements locatifs intermédiaires situé 29-31, rue Jouye-Rouve, 62, rue Julien-Lacroix et 13-17, passage de Pékin (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1665-4°]

Subvention à l'association "Le C.E.P. entraide étudiants" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 2028]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 7 lots d'effets d'habillement destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1566]

Subvention à exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1595]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 R. 34]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 103, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1583]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 31, rue Etienne-Dolet (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 P. 1199]

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1603]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage d'habitation situés 8, rue d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1678]

Subvention à au titre de 1996, au Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer au titre de la convention signée le 28 août 1990, pour la lutte contre le cancer dans le cadre de la collecte sélective du verre exécutée à Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1582]

Subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996 [1996 D. 1628]