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Septembre 1998

Conseil Municipal

Débat

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34 - 1998, DPE 57 - Mise à l'enquête des tarifs de la taxe de balayage applicable à partir du 1er janvier 1999 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

87 - 3 - Questions orales du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 98-300 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'Aquarium du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

78 - QOC 98-288 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne dans certains secteurs de la Goutte-d'Or (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

32 - 1998, DPE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 4 balayeuses-aspiratrices de chaussée compactes de 3,5 mètres cubes de capacité minimum Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

31 - 1998, DVD 80 - Approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain " Anvers " situé sous le square Anvers (9e) à compter du 5 février 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. 1998, DVD 90 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain " Porte d'Orléans " (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

51 - 1997, P 938 - Subvention à l'O.C.C.E. - école élémentaire A, 33, place Jeanne-d'Arc (13e). - Montant : 2.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

91 - QOC 98-305 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la Journée nationale des Droits de l'Enfant Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

56 - 1998, DPA 194 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain situé 16, rue Tandou (19e), destiné à porter la capacité d'accueil du centre de ressource adjacent, passage de l'Epargne, de 4 à 8 classes pour le transformer en école polyvalente relais. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant. 1998, DPA 207 - Approbation du principe de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contigué, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant. 1998, DPA 219 - Approbation du principe de l'opération d'extension de 5 classes à l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

58 - 1998, ASES 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de Petite enfance de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

21 - 1997, P. 1829 - Subvention à l'association " CILOE ", 157, rue d'Alésia (14e). - Montant : 3.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

75 - QOC 98-283 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur le stationnement des autocars à l'occasion de manifestations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

20 - 1997, P. 124 - Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris - Section du 17e, 80, rue Boursault (17e). - Montant : 2.500 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

6 - Voeu relatif à la suspension des expulsions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

36 - 1998, JS 144 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Val-de-Marne). - Montant : 175.000 F. 1998, JS 155 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football américain, La Courneuve (Seine-Saint-Denis). - Montant : 40.000 F. 1998, JS 175 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de natation (20e). - Montant : 300.000 F. 1998, JS 178 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de gymnastique (10e). - Montant : 400.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

46 - 1998, P 1316 - Subvention à l'association " Union sportive Paris 18e ", 40, boulevard Ney (18e). - Montant : 15.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

86 - QOC 98-312 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les locataires de logements sociaux pour échanger leur appartement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

108 - QOC 98-328 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le manque de locaux associatifs dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

110 - QOC 98-330 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation d'un jardin public, rue Boinod (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

94 - QOC 98-308 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble situé 45, rue Louis-Blanc (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

18 - VI - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT et des membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'interdiction de la circulation automobile place de la Concorde. VII - Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets d'aménagement de la place de la Concorde Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998