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Mars 1997

Conseil Municipal

Débat

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58 - QOC 97-122 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des pistes cyclables quais de Valmy et de Jemmapes (10e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

48 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

99 - QOC 97-136 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'envahissement du métro par les S.D.F. et leurs animaux de compagnie. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

51 - QOC 97-82 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la circulation dans le quartier " Mortier " (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

50 - QOC 97-81 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. " Réunion " (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

46 - QOC 97-86 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le développement des termites dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

70 - QOC 97-96 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Patrick BLOCHE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les indemnités des enseignants de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

4 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

104 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

71 - QOC 97-97 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des places disponibles chez les assistantes maternelles des crèches familiales de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

53 - QOC 97-84 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux paiements séparés des loyers des parkings et des logements H.L.M. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

74 - QOC 97-100 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la présence de chiens de race " pittbull " dans les ensembles de logements sociaux de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

52 - QOC 97-83 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des travaux d'amélioration du passage situé 14, rue Duranti (11e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

44 - QOC 97-74 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité des cyclistes. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

56 - III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

86 - QOC 97-113 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la scolarisation d'enfants parisiens à l'école Decroly (Val-de-Marne). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

68 - QOC 97-94 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN, M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir de la salle Pleyel (17e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

87 - QOC 97-114 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur le déménagement du commissariat du quartier " Sainte-Avoye " (3e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

100 - QOC 97-137 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des résultats obtenus, en 1996, en matière d'aide à l'emploi. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

14 - 1997, P 120 - Subvention à l'association " Les chants valaques ", 223, rue Vercingétorix (14e). - Montant : 21.000 F. Débat / Conseil municipal / MARS 1997