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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Canopy”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

Lancement d’un marché relatif à la réalisation des travaux d’entretien, de dépannage, et de rénovation y compris le traitement de la peinture au plomb des logements de fonction de la Ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du second degré sous statut municipal). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 65]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles 23, rue des Ecoles (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 56]

Approbation du principe et des modalités de l’opération d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes (catégories A, B et C) en stationnement illicite à Paris désignés par la préfecture de police et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières (catégorie D). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 58]

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 30-2°]

Subvention au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 66]

Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société DERICHEBOURG pour les établissements de Paris (13e et 14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 275]

Vœu relatif à la lutte contre les violences sexuelles et conjugales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 74]

DF 6 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPE 33]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e), pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 225]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Union des Institutions Sociales” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 91]

Approbation et signature d’un avenant n°2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société MAINTENANCE INDUSTRIE pour les établissements de Paris (5e, 6e et 12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 276]

Modification du programme de construction d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA-I à réaliser par ADOMA, 11-13, passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-1°]

Approbation du principe de restructuration globale et d’amélioration du fonctionnement de la crèche collective Pelée - 19, rue Pelée (11e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et signature des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 164]

Signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société Imprimerie nationale (lot 1) pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 50]

Espace Champerret, situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Signature d’un protocole d’accord en vue de la cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse” et aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 17-2°]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Firmin Marbeau” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 75]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage principal de 2e classe - spécialité accueil et surveillance des musées - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DRH 15]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC, en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-2°]

Vœu relatif à l’octroi de la gratuité des transports parisiens aux conjoints survivants des anciens combattants. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 77]