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Janvier 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DFAE 14]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire, 57, rue de Romainville (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation d'un atelier de danse situé dans l'ancienne Cartoucherie du bois de Vincennes (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DFAE 17-2°]

Communication de M. le Maire de Paris sur les grandes orientations proposées par la Ville de Paris pour le contrat de ville 2000-2006. M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DVLR 34]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DFAE 12]

Réaménagement de 15 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Pax-Progrès-Pallas" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DLH 6]

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DRH 3]

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris (10e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DFAE 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DVD 1]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection, d'une part, des 3 rotondes et, d'autre part, des faux-plafonds et des luminaires à la crèche, 1, place Mac Orlan (18e). - Approbation des modalités d'attribution des 2 marché de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DPA 258]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de bâtiments municipaux endommagés par la tempête du 26 décembre 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 120]

Attribution du nom de "lycée Camille-Jenatzy" au lycée municipal situé 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DASCO 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une emprise communale de 438 mètres carrés issue de la parcelle de terrain cadastrée section A 1 301 et situé à Fareins (Ain). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DAUC 291]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'entretien à l'école élémentaire, 41, rue de l'Arbalète (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de gérance d'immeubles municipaux lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de parking, 1, rue Oudinot-58, rue Vaneau (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 ASES 14]

Approbation du principe de la réalisation d'une école élémentaire de 5 classes dans un bâtiment scolaire, 21, rue Hamelin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 64]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation et l'automatisation du noeud de maillage Chapelle (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DPE 125]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'organisation de rondes de surveillance des immeubles communaux inoccupés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DPP 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, des subventions de l'Etat (Ministère de l'Education nationale) pour la réalisation de travaux de sécurité dans des établissements scolaires municipaux du second degré. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DASCO 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie dans l'école maternelle, 2, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 7]