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Decembre 2011

Conseil Général

Débat

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25 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

26 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

8 - 2011, DF-DRH 20 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Équipe Départementale Logement. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

15 - 2011, DASES 602 G - Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association "SAFE" (15e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

31 - 2011, Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

18 - 2011, DASES 408 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention attribuée à l'association "Bagagerie d'Antigel". Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

5 - 2011, DF 18-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

29 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

12 - 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

27 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

33 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

28 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

23 - 2011, DDEEES 140 G - DPE 101 G - Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011

21 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2011