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Juin 2008

Conseil Général

Débat

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2008, DASES 235 G - Signature d’une nouvelle convention avec la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 190 G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de 2008. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 224 G - Compte administratif 2007 et compte de gestion 2007 du budget des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 256 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DF 84 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2007. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 100 G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. - Montant : 10.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’association “Le Rire Médecin”. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 44 G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Autisme 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “Ptit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’association. - Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DF 83 - 1° - 2° - 3° G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. Débat / Conseil général / JUIN 2008