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Mai 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'installation d'écrans publicitaires ACL dans les réseaux de transports franciliens. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la publicité interactive dans le métro parisien. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DASCO 59 - Lancement d'un marché relatif à l'organisation et à l'animation des sessions de formation BAFA et BAFD destinées aux personnels d'animation de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DEVE 48 - Signature d'un avenant à la convention du 22 juillet 2009 avec l'association "Fleurs de Bitume", gestionnaire du jardin partagé situé dans le jardin public Pierre Adrien Dalpayrat 23 rue du Cotentin (15e), mettant à sa disposition une parcelle de terrain supplémentaire. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au soutien aux travailleurs sans-papiers en grève. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour des mesures de solidarité en faveur du mouvement de grève des travailleurs et travailleuses sans-papiers. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein de jurys d'architecture. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux conditions d'ouverture de la piscine Bernard Lafay. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'interdiction des jeux de ballon aux abords du jardin Nicole de Hauteclocque. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d'aménagement des voies sur berges. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire des juifs raflés et regroupés à la Bellevilloise. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la retransmission des séances du Conseil du 16e arrondissement sur Internet. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la régulation du trafic lors de chantiers d'envergure. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœux déposés par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatifs au maintien des tribunaux d'instance dans les arrondissements parisiens. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d'aménagement des voies sur berges : évaluation par un bureau d'études. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien aux salariés de Surcouf. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, SG 110 - Délégation au Maire en matière de marchés publics pour l'opération de réaménagement du quartier des Halles. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DEVE 47 - Communication relative à six arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Débat / Conseil municipal / MAI 2010