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Avril 2009

Conseil Général

Déliberation

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G - Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DF 1]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de Yanous !” (17ème), pour le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes en situation de handicap, à leur entourage et aux professionnels du handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 198]

G - PDI. Signature d’une convention avec l’association “Agence Nouvelle des Solidarités Actives” relative à la poursuite de l’animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RMI en recherche d’emploi dans le secteur de la communication. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 204]

G - Signature de la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la “Congrégation des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, pour la “Maison de Santé des Sœurs Augustines du Saint Cœur de Marie”, 29 rue de la Santé Paris 13ème. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 3]

G - Subvention à l’association “Comité de Paris contre les maladies respiratoires “ (4e) au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 122]

G - Subvention à l’association “Centre d’Action Sociale Protestant” (CASP) : action en faveur des demandeurs d’emploi fréquentant les MDEE des 13e, 14e et 20e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 13]

G - Avis du Conseil de Paris sur les projets de Plan Régional d’Élimination des Déchets Dangereux (PREDD), de Plan Régional d’Élimination des Déchets d’Activités de Soins (PREDAS) et de Plan Régional d’Élimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPE 47]

G - Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Etude des Particules Inhalées. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du laboratoire d’Etudes des Particules Inhalées. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 213]

G - Vœu relatif au projet de restructuration du Groupe œuvres sociales de Belleville. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2008 V. 18]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11 e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 11]

G - Renouvellement d’une convention avec l’Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) visant la prise en charge d’allocataires du R.M.I. animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 23]

G - Vœu relatif à la signature d’une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil pour l’attribution d’une participation. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 15]

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département de Paris et l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, en vue de la passation d’un marché relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements de visioconférence. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DSTI 26]

G - Vœu relatif au maintien du centre d’hébergement Broussais. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 22]

G - Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 33]

G - Approbation du principe de réalisation de l’opération de création d’un pôle de formation aux métiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d’Alembert, Montévrain (77144) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et dépôt des permis de démolir et de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPA 3]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Retour d’Image” (11ème), l’organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 200]

G - Subvention à l’association “Renouveau Vacances”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 27]

G - Signature de l’avenant n°1 à la convention avec l’Association Olga Spitzer (12e) pour l’attribution d’une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 39]

G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 24 mars 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DAJ 6]