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Juillet 2001

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Déliberation

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G - Participation du Département de Paris, au titre de l'exercice 2001, à l'association "Siloe" (9e) pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 74]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures d'appartements au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 93]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 81]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen en cinq lots destinés à couvrir les besoins en produits d'impression des services du Département de Paris pendant une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles au maximum deux fois un an par décision expresse. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DLTI 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type avec les entreprises de travail temporaire d'insertion pour privilégier le recrutement d'allocataires parisiens du R.M.I. Mme Mylène STAMBOULI et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAEE 20]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 76]

G - Acceptation du legs consenti par M. Jacques LUBERMANN au Centre de formation professionnelle Le Nôtre à Sonchamp (Yvelines), établissement départemental de l'Aide sociale à l'Enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 93]

G - Approbation des clauses à insérer dans le cahier des charges des marchés notifiés après le 8 septembre 2001, qui intègrent les dispositions relatives à l'exécution des marchés telles qu'elles résultent de l'application de l'annexe au décret 2001-210 du 7 mars 2001 (publié au JO du 8 mars 2001) portant rédaction du Code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DFAE 21]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 103]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 105]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention sur l'année 2001 avec l'Agence nationale pour l'emploi en vue de renforcer les dispositifs de retour à l'emploi de publics défavorisés. M. Christian SAUTTER et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAEE 15]

G - Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ce document. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DRH 8]

G - Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2001 concernant les collèges départementaux. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un troisième avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à la sécurité et à la prévention des incidents pour la création de 500 emplois-jeunes supplémentaires. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAEE 19]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique du centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart, Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 98]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 80]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 15 juin 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DFAE 19]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 106]

G - Participation du Département de Paris pour 2001 au titre des actions menées par l'Union française pour la Santé bucco-dentaire 75 - Comité de Paris (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-cadre avec ledit organisme. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 58]

G - Subvention d'investissement à l'association "APRAHM Autisme" à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association relative aux conditions d'attribution de ladite subvention d'investissement pour l'aménagement d'un foyer à double tarification pour autistes, 37, rue Alfred-de-Musset à Antony (Hauts-de-Seine). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 62]