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Juin 2011

Conseil Général

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (Paris 5ème). Montant : 3 000 euros au titre de 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 283G]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DF 4-3 G]

Subvention à l’association CORIDYS (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d’information de Paris. Montant : 15.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 241G]

G Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 54]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DDEEES 77 G]

Subvention l’association les pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) (15e). Montant : 13.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 251G]

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents du département de Paris au dispositif VELIB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DRH 13 G]

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à la tierce maintenance applicative du SI Social. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DSTI 24 G]

PDI. Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Montant de la participation financière du Département : 2. 360. 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 119G.]

Signature d’une convention annuelle d’objectifs et d’un avenant avec l’association Fort de Café pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la “politique de la ville - Montant global : 21.000 euros.. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 217G]

Subvention à l’association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour son action auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. Montant 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 259G]

Signature d’une convention avec l’association Viens je t’emmène (19e), pour l’attribution d’une participation. Montant : 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 373G]

Subvention à l’association les Amis de Yanous ! (17e). Montant : 7. 500 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 256G]

Signature d’un avenant n°6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 16 G]

Signature d’une nouvelle convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris et fixation de la participation financière pour l’année 2011. Montant : 105.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 151G]

Subvention à l’association Groupe des Aphasiques d’Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 264 G]

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que pour tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DA 9 G]

1) Versement du solde 2010 de la participation à l’association Mouvement ATD Quart Monde (9e).2) Signature d’une nouvelle convention triennale et fixation de la participation financière 2011.Montant : 50.000 euros.Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 375G]

Subvention (11.000 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASCO 29 G]

Subvention à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).Montant : 2.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2011 [2011 DASES 277G]