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Decembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Fixation du mode de calcul des amortissements. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 85]


Subvention à l'association des commerçants "Comité Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1964]


Subvention au Fonds instrumental français (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 871]


Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Alain Rais" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1373]


Subvention à l'association "Plume d'éléphant" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 211]


Subvention à la compagnie Hermès (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1703]


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