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Decembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVLR 27]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DGIC 5]

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 163]

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 192]

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 92]

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 175]

Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 368]

Subvention à l'association "Les tambours battants", Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 130]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 1er juillet et le 20 novembre 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 164]

Budget de la Ville de Paris de 1999. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 120-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger au cours de l'année scolaire 1998-1999. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 107]

Subvention à l'association "Tierra" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 255]

Subvention exceptionnelle au Club de pelote basque de Paris (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 363]

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 320]

Subvention à l'association "Théâtre contemporain de la danse" (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 191]

- - - Deuxième rapport d'activité du Conseil du Patrimoine privé de la Ville de Paris du 28 février 1997 au 28 février 1998. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 -]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PP 66]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 142]

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 336]

Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 98]