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Decembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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MA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 16.000 euros à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions de 2006n en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Karine Saporta située 16 rue de Romainville (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DAC 631]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25-332 signé avec la SARL d’Architecture EDIFICE et CREATION, représentée par M. Jean-Luc CHASSAIS, Architecte, dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DPA 324]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 10e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DFPE 397]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.), gestionnaire de la crèche collective “Moulin Vert” de 26 places, située 14 bis, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant de 88.055 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DFPE 388]

Fixation au titre de l’exercice 2007 du montant des subventions de fonctionnement et d’équipement attribuées à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DASCO 240-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’uniformisation de l’organigramme des clés de l’ensemble du bâtiment et à la mise en place de contrôles d’accès au niveau des parkings de la Cité administrative 17, boulevard Morland (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DPA 311]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ere de jeu”, 96, rue Raynouard (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DAC 689]

Subvention de fonctionnement à l’association “Le Marais Solidaire”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DDATC 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Point du Jour situé 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16e) et de son antenne Mesnil-Saint Didier, 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DJS 507]

Vœu relatif aux Maisons des associations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 441]

Attribution de la dénomination “rue Nicole-Reine Lepaute” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DU 190]

Subvention à l’association l’Art du Possible (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DJS 524]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert européen pour l’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la réalisation d’analyses de coûts dans différents domaines d’activités de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 SG 166]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS Foncier à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement principal des programmes de construction comportant 16 et 20 logements PLUS situés 80-84, rue de la Convention / 122124, rue de Lourmel et 64-68, rue de la Convention / 19 à 37, rue Lacordaire (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DLH 324-3°]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DU 162-3°]

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis et 7 à 23 rue d’Alsace (10ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DLH 308-1°]

DDATC 206-1° - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement conjoint constitué par : la SARL Trévelo & Viger-Kohler Architectes associés (mandataire commun) ; la SARL Agence TER ; la SA Berim et SAS RFR, ayant pour objet les prestations intellectuelles d’étude de l’insertion du périphérique et des potentialités de couverture. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DU -]

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida" (OPALS), 15-21 rue de l'Ecole de Médecine (6e), pour son projet d'appui communautaire aux personnes vivant avec le VIH/Sida à Libreville (Gabon). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPALS, définissant les modalités d'attribution et d'utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 SGRI 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n°05/25-076 signé avec la société LEON GROSSE (SA) dans le cadre des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DPA 273]