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Decembre 2014
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Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du Tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 46-1]


Approbation des modifications du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DRH 1059-1]


Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1119-1]


Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 49-1]


Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1240-1]


Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 244-1]


Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1630-1]


Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1138-1]


Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPE 1062-1]


Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1126-1]


Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 368-1]


Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1117-1]


Subvention (7.500 euros) à l’association La Comédie Italienne (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1629-1]


Subvention (92.684,55 euros) avec ICF la Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPP 1061-1]


Modalités de tarification de certains services publics parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 57-1]


Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1115-1]


Tour Eiffel (7e) - avenant n°3 à la convention de DSP du 16 décembre 2005 pour la gestion et l'exploitation de la Tour Eiffel. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 59-1]


Période de perception de la taxe de séjour 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 63-1]


Subvention (187.336,62 euros) avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPP 1058-1]


Paris sur glace - Modification de la tarification. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 363-1]


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