Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 188-1]
Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPE 46-1]
Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 188-2]
Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 81-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE-SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[R27]
Convention de subventionnement (20.000 euros) à l’association Paris et Compagnie (PARIS&CO) pour son projet d'appel à expérimentations de solutions innovantes « Adaptation au Changement Climatique ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 168-1]
Tarifs des droits d'entrée des prestations de la direction des espaces verts et de l'environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 156-1]
Transfert de la compétence de location de bicyclettes au Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 190-1]
Réaménagement de la Place de la Porte Maillot (16e) – Modalités d’organisation de la concertation et délégation en matière de marchés publics.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 188-3]
Subventions (113 825 euros) à 48 associations pour le financement de 49 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DDCT 151-1]
Mise à disposition de crédits d’investissement en vue de permettre aux maires d’arrondissement d’acquérir du matériel de propreté de proximité
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPE 62-1]
Budget Annexe de l'Assainissement - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPE 47-1]
Budget annexe de l’eau - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPE 45-1]
Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 8-1]
APUI sur le Site Pershing (17e) - Désignation du lauréat - Déclassement - Protocole de transfert de droits et Protocole de VEFA - Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 90-1]
Transformation 63 rue du Chevaleret (13e) d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 240 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 277-2]
Subvention exceptionnelle (54.000 euros) et avenant à convention avec le Issy Paris Hand à titre d'avance sur la saison 2016-2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DJS 326-1]
