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Fevrier 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à l'immeuble d'activités situé sur la Z.A.C. "Pajol" (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 6]

Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement du passage Wattieaux (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 2001-72-027 passé pour le doublement du siphon Richard-Lenoir (11e), pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 8]

Fixation pour 2004 du prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 9]

Voeu relatif à la limitation de vitesse sur le boulevard périphérique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 18]

Fixation pour 2004 du prix d'achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 8]

Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme du concours réservé d'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris ouvert en application de l'article 6 de la loi n°2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 5]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de mobiliers et matériels de petit équipement de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 8]

MA 108 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Le Sacre de la Beauté", pour la réalisation d'un CD en hommage à Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 288.000 euros T.T.C. pour financer le remplacement de la tour de refroidissement à l'immeuble Cité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PP 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention pour l'attribution d'une subvention "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 30.500 euros à l'Association "Ateliers Villes". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 10]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société "SADIF" en vue du financement de 50 logements locatifs à usage social et 5 logements locatifs aidés d'intégration compris dans un programme d'acquisition situé 85 et 97, rue Damrémont (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société "SADIF" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DLH 12]

Voeu concernant la dénomination d'une rue ou d'une place "de la révolution haïtienne de 1804". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 10]

Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Création de la nouvelle Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 156-3°]

Opération d'aménagement "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables n° 2860226 signée avec la Société d'Économie Mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) le 2 août 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 11-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché 01/05 215 passé avec la société "Tenovis" ayant pour objet d'ajouter le site "Hôtel de Montescot" au réseau "Axe lourd de la Ville de Paris" et d'intégrer au lot 1 dudit marché une prestation forfaitaire unique visant à assurer la maintenance préventive et curative des équipements du nouveau site. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DSTI 15]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'horloges et de pièces détachées d'horloge. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DVD 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 44 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 10]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 12, rue Duméril (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 23-1°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Afrique Partenaires Services. Association pour l'insertion des Africains vivant en France et oeuvrant pour le développement du Sahel" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 16]