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Fevrier 2008

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Déliberation

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G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de sécurité au collège départemental François Couperin (4e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 3]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 16.000 euros à l’association “Protection Civile de Paris” sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 85]

G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France (U.C.G.F.) pour 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 SG 1]

G - Signature d’une convention avec l’AP-HP pour l’attribution d’une subvention d’équipement de 50.000 euros à l’Hôpital Tenon pour le réaménagement de sa chambre mortuaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 93]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l’Informatique interActive - AREMEDIA, 42, rue Cadet (9e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 30]

G - Signature d’un avenant pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 150.000 euros à l’association “Enfance et Famille” pour son centre de santé, 6 bis, rue Clavel (19e) pour le dépistage du cancer du sein. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 80]

G - Signature d’une convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au Département de Paris du coût du vaccin PREVENAR contre les infections invasives à pneumocoque chez l’enfant pour les vaccinations pratiquées par le service de Protection Maternelle et Infantile et le service des vaccinations. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 3]

G - Résiliation du marché de travaux relatif à la création d’un service social 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 23]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec l’association LE S.O.C.L.E. une convention relative à la mise en place d’un projet expérimental d’insertion professionnelle en faveur d’artistes en situation d’exclusion dénommé “Pôle Solidaire Culture” . M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 1]

G - Attribution du nom de collège “Colette BESSON” à l’établissement public local d’enseignement situé 7, rue des Panoyaux (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 10]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros à l’association “Intervalle-CAP”, 33, rue Rousselet (7e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 32]

G - Subvention à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DJS 2]

G - Dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 4]

G - Approbation de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restructuration des pôles physique, sciences et vie de la terre et de l’infirmerie au lycée collège Janson de Sailly (16ème).-Signature dudit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 24]

G - Signature avec le “Centre Hospitalier Saint Anne” d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 7]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques du Collège Jean-Baptiste Poquelin (1er) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 2]

G - Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton, verticales et les planchers à solives pour des études ou opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 15]

G - Signature d’un premier avenant à la convention avec l’association “A chacun ses vacances” (ACSV) 66, avenue de Breteuil (7e), en vue de l’attribution d’une subvention d’un montant de 60.000 euros, pour ses activités de loisirs et séjours adaptés aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 87]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps de l’escalier de l’administration du Collège Jean-Baptiste Poquelin (1er) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 1]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’Association de gestion des appartements temporaires (AGATE), 181, avenue Daumesnil (12e), pour l’attribution d’une subvention de 10.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 46]