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Janvier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 62]


Vœu concernant les déchetteries de produits toxiques dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 48]


Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 79]


Vœu relatif à la végétalisation des toitures. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 51]


Vœu relatif à la Petite ceinture ferroviaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 25]


Vœu relatif à la suppression du DPUR lorsqu’il est devenu sans objet. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 44]


Vœu relatif à la création d’un observatoire des milieux naturels. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 56]


Vœu relatif à la collecte des eaux de ruissellement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 54]


Vœu relatif au déroulement de l’enquête publique. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 75]


Vœu relatif à la transition des hauteurs aux abords des secteurs de maisons et villas. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 15]


Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 61]


Vœu relatif à l’engagement d’une démarche de sensibilisation au patrimoine. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 69]


Vœu relatif aux arcades de la Petite Ceinture dans le 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 49]


Vœu relatif aux servitudes de type L 50 %. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 60]


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