JANVIER 2006 [2006 DDEE 5]

CAB-MA 1 G - Fixation des tarifs des publications administratives du Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 SGCP -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 mars 1998 conclue avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour la prorogation de la mise à disposition du Département de Paris (Direction de l’Action Sociale de l’Enfance et de la Santé) d’un édifice dénommé “bâtiment de l’Oratoire” permettant le fonctionnement du Centre d’accueil d’urgence Saint Vincent de Paul de l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASES 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux partenaires industriels et académiques des projets coopératifs de recherche et développement, “Rétinopathies” et “ATHIM” dans le cadre du pôle de compétitivité “MediTech Santé Paris-Région”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DDEE 6]

G - Financement d’activités éducatives hors temps scolaire dans les collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASCO 5]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de prendre en compte le changement de dénomination de La Résidence “Beausoleil” sise 111, Boulevard Ney (18e) qui désormais est immatriculée sous la dénomination Résidence “Les Issambres” et de souscrire deux avenants l’un relatif à une convention au titre de l’aide sociale, et l’autre à une convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASES 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/27-021 signé avec la société Pierre NOEL SAS, relatif à la restauration de la chapelle de la miséricorde dans l’ensemble immobilier Henri IV 23, rue Clovis (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DPA 1]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA-PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e) une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2006, pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute en direction des maltraitances envers les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASES 18]

G - Approbation d’une convention entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la mise à disposition d’une salle du collège Yvonne Le Tac (18e) au profit de l’école maternelle 5 bis rue d’Orsel (18e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer cette convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASCO 1]

G - Vœu relatif à la biométrie. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 V. 1]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans l’ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DPA 9]

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DMG 2]

G - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean Baptiste Say, (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d’œuvre avec le mandataire du groupement Atelier d’Architecture Brénac - Gonzalez Sarl. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DPA 11]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention du 9 avril 2002 entre le Département de Paris et la Caisse nationale d’assurance vieillesse relative à l’allocation personnalisée d’autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASES 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à Blu Wan, à l’Université Paris 6 (LIP 6), au GET-E.N.S.T. pour la réalisation du sous projet Gigacom du projet Digital Life Lab du pôle de compétitivité I.M.V.N. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DDEE 7]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005 et le 16 janvier 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DAJ 1]

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution d’une convention d’occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASCO 8]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Elsa Triolet (13e) des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DPA 14-1°]

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DASCO 3]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de rénovation des salles de sciences au collège départemental André Malraux (17e) et des modalités de passation de deux marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2006 [2006 DPA 10]