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Juillet 2007

Conseil Municipal

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2007, DPJEV 103 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 22 mars 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation par l’A.P.-H.P. d’une installation de production de froid ainsi que des groupes électrogènes et compresseurs d’air au sein du bâtiment Laennec de l’hôpital Necker (15e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DU 122 - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Contrat de maîtrise d’oeuvre urbaine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au desserrement nécessaire à la réhabilitation du foyer des Arbustes (14e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’emplacement des stations Vélib’. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Voeu déposé par M. Alexandre GALDIN et le groupe U.M.P. relatif au droit à congé pour les fonctionnaires du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et le groupe “Les Verts” relatif au collectif “La Générale”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DU 22 - Z.A.C. de la “Porte Pouchet” (17e). Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement concerté. - Approbation du programme des équipements publics. Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO, Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’accueil des clubs sportifs pendant la durée des travaux sur le complexe sportif Max Rousié. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’auto-partage pour les familles. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Vœu déposé par MM. DREYFUS, LHOSTIS, Mmes TROSTIANSKY et DUBARRY relatif au “Bal des mariniers”, sis 256, rue du Faubourg-Saint-Antoine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et le groupe “Les Verts” relatif au collectif “La Générale” (suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DLH 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux n° 7, 8, 9 et 10 dépendant de l’ensemble immobilier situé 146 ter à 154, rue du Faubourg Poissonnière (10e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DLH 95 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 3 locaux d’activités situé 68, avenue du Général Michel Bizot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2007, DLH 101 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS situé 28, rue Pixérécourt (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2007, DLH 114 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 26 logements PLS et un local d’activités situé 1 à 11, 6 et 10, rue Caillié (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2007, DLH 115 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 ateliers d’artistes situé 911 et 26, passage Duhesme (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DF 54 - Communication de M. le Maire de Paris sur le Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DU 151 - Convention financière ANRU - ZUS “Porte de Saint-Ouen - Porte de Clichy” (17e) et ZUS “Porte Montmartre - Porte de Clignancourt” (18e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine, l’Etat, la Caisse des dépôts et consignations, l’Association foncière logement, les bailleurs sociaux et les maîtres d’ouvrage publics ou privés concernés (SEMAVIP, OPAC de Paris, SIEMP, CEFIA). Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation des quartiers en Zone Urbaine Sensible des sites en Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DVD 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 conventions avec les bailleurs sociaux relatives à la valorisation des places vacantes dans leurs parcs de stationnement. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, M.R.C. et communiste relatif aux tarifs d’occupation des places de parking de l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la Commission des finances du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux réparations induites par le défilé du 14 juillet sur les Champs Elysées et la place de l’Etoile. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

2007, DPJEV 85 - Budget supplémentaire du fossoyage de 2007. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007