Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2011-2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DJS 292-1]
Lancement de marchés, selon la procédure de l'appel d'offres, pour assurer la gestion technique globale du stade Jean Bouin (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DJS 383-1]
Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de l'ancien Théâtre les Trois Baudets (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DAC 523-1]
Cession d'emprises municipales situées dans le secteur des Docks de Saint-Ouen rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DU 34-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 7, rue de Calais (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DLH 124-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 98, rue des Dames (17e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DLH 36-1]
Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DJS 289-1]
Restructuration, remise aux normes du système de sécurité incendie du Forum des Images et création de la bibliothèque du Cinéma - François Truffaut. Signature des 6 contrats de transaction correspondants.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 SG 157-1]
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Marc Sangnier, (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DJS 199-1]
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la couverture et la réfection de deux courts de tennis du CS Elisabeth, 7/15 avenue Paul Appell (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DJS 384-1]
Modification des statuts de la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisport de Paris Bercy (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DF 76-1]
Contrat d'occupation du domaine public pour l'occupation de la résidence Windsor, 4/6 route du Champ d'entraînement au Bois de Boulogne (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DF 57-1]
Subventions (16.100 euros) à douze associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre de l'appel à projets Main Verte.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DEVE 89-1]
Lancement d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de café, thé, produits de la chocolaterie et de sucre, destinés aux services de la Ville de Paris et des mairies d'arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DA 30-1]
Versement à la société ESSO d'une indemnité de libération de la parcelle municipale 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry (13e), et paiement par ESSO à la Ville de Paris de l'indemnité d'occupation de la même parcelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DU 29-2]
Convention avec l'association Cité Industrielle Environnement mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 31 Cité Industrielle (11e) pour un usage de jardin partagé.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2012
[2012 DEVE 106-1]
