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Régime indemnitaire du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 68-1]


Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 27-1]


Fixation du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 60-1]


Modification du statut particulier du corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 54-1]


Lancement et signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation d'ateliers éducatifs sur le temps de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 57-1]


Modifcation de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 73-1]


Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DRH 63-1]


Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 124-1]


Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAC 468-1]


Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 100-1]


Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASCO 59-1]


Modification du protocole de résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à ELOGIE, venue au droit de la SEMIDEP, sur la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DLH 151-1]


Approbation de l'attributaire pressenti dans le cadre de la procédure de la mise en concurrence du contrat d'occupation du parc des expositions de la porte de Versailles (15è). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 58-1]


Avenant n°8 à la convention pour l'exploitation du parc des expositions de la porte de Versailles (15è). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 57-1]


Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Office public de l’habitat de Paris « Paris Habitat-OPH » (Conseil d’administration). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [R.24]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris Bercy. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [R.22]


Avenant n°1 au marché de travaux lot1 pour la remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 108-1]


Avenant n°1 au contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes, signé avec la société NOV'ECOLES Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPA 31-1]


Convention avec Réseau Ferré de France relative aux travaux d'allongement du pont-rail rue d'Aubervilliers dans le cadre de l'aménagement du secteur MACDONALD EVANGILE (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 92-1]


Lancement d'une consultation en vue de conclure un accord-cadre relatif à la mise en place d'un système permettant le paiement du stationnement de surface par le téléphone portable. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 150-1]


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