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Juin 2007
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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007


Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007


2007, Débat commun sur les comptes Ville et Département de Paris. 2007, DF 21 - Compte administratif de fonctionnement et d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 30 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2006. 2007, DF 31 - Compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissements. 2007, DALIAT 19 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2006. 2007, DALIAT 20 - Approbation du compte de gestion pour 2006 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des transports automobiles municipaux. 2007, DPE 71 - DF 25 - Budget annexe de l’assainissement de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPE 72 - DF 26 - Budget annexe de l’eau de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPJEV 86 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage pour l’exercice 2006. 2007, DPJEV 87 - Compte de gestion pour l’exercice 2006 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2007, PP 43 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. - Affectation des résultats de l’exercice 2006 du budget spécial de la Préfecture de police. 2007, PP 42 - Approbation du compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). Débat / Conseil municipal / JUIN 2007


Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007


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