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Canal Saint-Martin. Marché de travaux d'entretien et de rénovation pendant le chômage. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1014-1]


Appel d'offres ouvert-Fourniture de semences d'annuelles, bisannuelles, vivaces, plantes potagères, plantes sauvages de France et du bassin parisien pour le Centre Horticole de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1020-1]


Convention de mécénat avec la Compagnie des Bâteaux-Mouche. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 SG 1061-1]


Adhésion et cotisation ( 5.000 euros) à l'association recherche collectivités dans le domaine Eau en Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1018-1]


Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1017-1]


ZAC Citroën Cévennes (15e) - Régularisations foncières. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DU 1029-1]


Subventions (120.000 euros) et signature de deux conventions avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1065-1]


Bacs extérieurs métalliques-Marché de fournitures-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1002-1]


Parc de stationnement MEYERBEER (9e). Avenant de prolongation à la convention d'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DVD 1016-1]


Adhésion et cotisation (2.900 euros) à l'association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1014-1]


Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4 e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1136-1]


Subvention (92.500 euros) et avenant avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1073-1]


Location de l’immeuble 95, rue Manin (19e) à la SAS LERICHEMONT-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1001-1]


Subvention (54.500 euros) et avenant avec l'association la Maison Ouverte Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1064-1]


Réhabilitation de logements sociaux, 74 rue d’Aubervilliers (19e)-Octroi de la garantie de la Ville demandée par Immobilière 3F pour 74 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DLH 1031-1]


Modification des statuts de l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DAC 1311-2]


Stade Jean Bouin (16e)-conclusion d'une promesse de baux emphytéotiques contenant une convention de mise à disposition anticipée avec la RIVP et des baux emphytéotiques corrélatifs Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DDEEES 1061-1]


Fourniture de services Wi-Fi sur les sites municipaux à Paris-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DSTI 1007-1]


Promenade Pereire/ilôt Ternes Maillot (17e)-Aménagement d'aires de jeux et enclos à conteneurs-Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DEVE 1004-1]


Budget annexe de l’Eau - Compte administratif 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2014 [2014 DPE 1008-1]


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