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Mars 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de deux logements et d'une pièce (lots n° 35 et 66 ; 36 et 68 ; 55) dépendant de l'immeuble, 1-3-5, place du Tertre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DU 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise en conformité des locaux du personnel et des vestiaires, la mise aux normes des installations électriques et l'aménagement d'une salle pour les clubs au centre sportif Jacques Anquetil situé avenue de Gravelle (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la location d'un ensemble de baignade en plein air incluant la réalisation, le montage/démontage/stockage et la maintenance, situé sur les quais de Seine dans le 4e arrondissement, dans le cadre de l'opération "Paris-Plage". M. Christophe GIRARD, au lieu et place de M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché n° 03/23-044/1 de fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour les différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris - lot n° 3 - conclu avec la société Etablissements Maurice BAVARD SA, au profit de la société BAVARD Espaces Verts SARL. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PJEV 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des transports automobiles municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DMG 13]

Voeu relatif aux conditions d'attribution des subventions aux associations. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 28]

Indemnisation amiable d'un usager et d'un tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DAC 47]

Indemnisation amiable du syndicat des copropriétaires du 176, rue Pelleport (20e), représenté par le Cabinet Jean BIENNAIT, en réparation des dommages subis suite à un dégât des eaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DASCO 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Laboratoire Régional de l'Est Parisien et l'Etat, Ministère de l'écologie et du développement durable, une convention relative aux conditions d'intervention de la Ville de Paris et du Laboratoire Régional de l'Est Parisien dans l'assistance technique qu'ils apporteront au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels "mouvements de terrains" dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DVD 43-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec RFF concernant la réalisation des études liées à la modification, avec reconstruction de la travée centrale, du pont-rail de l'avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DVD 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en sécurité du Terrain d'Education Physique Jandelle situé 15-17 cité Jandelle (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 21]

Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13è), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2004 répartie comme suit : - Saison sportive 2003-2004 : 178.340 euros. - Saison sportive 2004-2005 : 114.340 euros M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 13]

Vœu relatif à la pauvreté infantile. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 35]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à des prestations de nettoyage des sols des bibliothèques relevant de la Ville de Paris, pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible au maximum 3 fois un an par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DMG 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois marchés sur appel d'offres ouvert pour réaliser la mise en conformité du transformateur électrique, pour améliorer l'éclairage du hall gymnase et pour installer un destructeur de chloramines au centre sportif de la Grange-aux-Belles, 17, rue Boy-Zelensky (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 JS 33]

Subvention à l'association "Médecins du Monde" (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 SG 14]

Prise en compte dans diverses délibérations des références au nouveau Code des marchés publics (décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 PP 22]

Vœu relatif à la création d'un bureau de poste dans le quartier du Bas-Belleville (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 V. 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l'Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 DDEE 3-6°]

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des marchés forains parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2004 [2004 SG 23]